Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. 354 - Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles

Article 19
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Texte intégral
19. Personne ne peut laisser un cheval non attelé ou un véhicule hippomobile sans son attelage à un poste d’embarquement.
2008, R.A.V.Q. 354, a. 19.
19. Personne ne peut laisser un cheval non attelé ou un véhicule hippomobile sans son attelage à un poste d’embarquement.
2008, R.A.V.Q. 354, a. 19.
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